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Déclarant en douane
N° de la formation : A826245 | Mise à jour : 09/08/2022 | Non-éligible au CPF
Objectifs et contenu
Objectif général
Certification
Objectif
- Maîtriser la réglementation douanière
- Etre capable d'établir l'ensemble des formalités douanières
- Etre capable de traiter la gestion de litiges simples
- Etre capable d'établir l'ensemble des formalités douanières
- Etre capable de traiter la gestion de litiges simples
Contenu de la formation
Bloc A - Etablir les formalités douanières pour le compte du client dans le respect de la réglementation en vigueur(Année 1)
- Espèce
- Origine
- Valeur
- Déclarations DELTA
- Transit appliqué à la douane
Bloc B - Réaliser du conseil en douane (Année 2)
- Guichet unique - normes
- Expertise DELTA
- Les régimes particuliers
- La fiscalité
- Transfert transfrontaliers des déchets
Bloc C - Gérer les litiges (Année 2)
- Environnement juridique
- Espèce
- Origine
- Valeur
- Déclarations DELTA
- Transit appliqué à la douane
Bloc B - Réaliser du conseil en douane (Année 2)
- Guichet unique - normes
- Expertise DELTA
- Les régimes particuliers
- La fiscalité
- Transfert transfrontaliers des déchets
Bloc C - Gérer les litiges (Année 2)
- Environnement juridique
Filière(s)
- Transports
Validation et pré-requis
Niveau 4 - Bac
Niveau de sortie : Niveau 5 - Bac +2
Résultats attendus de la formation :
Titre professionnel enregistré au RNCP Déclarant en Douane de niveau 5
Niveau de sortie : Niveau 5 - Bac +2
Résultats attendus de la formation :
Titre professionnel enregistré au RNCP Déclarant en Douane de niveau 5
Organisme responsable
780 714 077 00069 - 25 14 00007 14
Adresse
7 rue du Professeur J. Rousselot
14000 CAEN
Adresse
7 rue du Professeur J. Rousselot
14000 CAEN
Dates et lieux de formation
Déclarant en douane
N° de la formation : A826245
Organisme responsable : Scholar Fab Entreprise (Siège) (14000 CAEN)
Organisme responsable
Scholar Fab Entreprise (Siège)
N° Siret : 780 714 077 00069
N° DA : 25 14 00007 14
Adresse7 rue du Professeur J. Rousselot
14000 CAEN
Objectifs et contenu
Objectif général
Certification
Objectif
- Maîtriser la réglementation douanière
- Etre capable d'établir l'ensemble des formalités douanières
- Etre capable de traiter la gestion de litiges simples
- Etre capable d'établir l'ensemble des formalités douanières
- Etre capable de traiter la gestion de litiges simples
Contenu de la formation
Bloc A - Etablir les formalités douanières pour le compte du client dans le respect de la réglementation en vigueur(Année 1)
- Espèce
- Origine
- Valeur
- Déclarations DELTA
- Transit appliqué à la douane
Bloc B - Réaliser du conseil en douane (Année 2)
- Guichet unique - normes
- Expertise DELTA
- Les régimes particuliers
- La fiscalité
- Transfert transfrontaliers des déchets
Bloc C - Gérer les litiges (Année 2)
- Environnement juridique
- Espèce
- Origine
- Valeur
- Déclarations DELTA
- Transit appliqué à la douane
Bloc B - Réaliser du conseil en douane (Année 2)
- Guichet unique - normes
- Expertise DELTA
- Les régimes particuliers
- La fiscalité
- Transfert transfrontaliers des déchets
Bloc C - Gérer les litiges (Année 2)
- Environnement juridique
Filière(s)
- Transports
Validation et pré-requis
Niveau 4 - Bac
Niveau de sortie : Niveau 5 - Bac +2
Résultats attendus de la formation :
Titre professionnel enregistré au RNCP Déclarant en Douane de niveau 5
Niveau de sortie : Niveau 5 - Bac +2
Résultats attendus de la formation :
Titre professionnel enregistré au RNCP Déclarant en Douane de niveau 5